NPC5905294

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1999
Nom(s) usuel(s) :	Terrils des BLIGNIERES (166A, 165)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC puis SOGINORPA
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 283x9015 EPF/BDFI 97

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	au nord du canal, traversé par le rail
Code INSEE :	59515
Commune principale :	ROUVIGNIES (59515)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 677,700 677,842 730,494 Y (m) 292,470 2,592,880 7,025,473
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCIENNES 28 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte géologique 28 1/50000 1967 Oui IGN 1/25000 1959 Oui
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 59651 WAVRECHAIN-SOUS-DENAIN

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant S.A. TERRILS 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe BDFI
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA TERRILS 01/01/1991 HBNPC SOGINORPA 31/12/1990

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	40 (en ha)
Surface bâtie :	0 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	oui
Commentaire :	Nature du projet : requalification adaptée, en cours d'étude.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SA TERRILS Organisme national parapublic ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00282x0358
Distance captage AEP :	1,150
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional 1,560 PNR Scarpe Escaut Cours d'eau 10 Canal de l'Escaut (en bordure du site)
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluvions
Type d'aquifère :	Fissuré
Commentaire(s) :	Nappe alluviale importante. Forage 3.196 (à 100 m de l'extrêmité du terril) : terre argileuse/Tuf gras bleu (à 2 m)/Tourbe (à 3 m)/Marlette sablonneuse à 5,35 m/graviers à 6,35.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPF/BDFI 1997

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.