NPC5905353

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) VERGOTE Michel
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 171 rue Koenig (du Général)
Localisation :	~ 70 m après l'église, sur la gauche
Code INSEE :	59511
Commune principale :	ROSULT (59511)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 672,690 672,831 725,612 Y (m) 307,380 2,607,821 7,040,448
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AMAND-LES-EAUX 21 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/00 Oui
Commentaire(s) :	"Métrique".

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 05/10/1962 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 25/10/1962
Commentaire(s) :	1 réservoir aérien de 15 m3 de liquide inflammable. 2ème catégorie. Le plan montre aussi une buanderie, un potager c'est tout.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitation
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	ne sait pas
Commentaire :	Il y a un hangar fermé à côté de l'habitation avec l'écriteau :"MAZOUT".

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR Scarpe Escaut Forage (autre qu'AEP) 1,630 Eau agricolee 216x127
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Craie du sénonien et Turonien supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001y
Nom du système aquifère :	ARTOIS/BASSIN D'ORCHIES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales du Nord : W128822

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.