NPC5905384

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1999
Nom(s) usuel(s) :	Terril de l'Avaleresse
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Houillères du Bassin du Nord et du Pas de Calais (HBNPC)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 25 rue de la Liberté à Anzin 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 218 X 9039 EPF/BDFI

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	en bordure du chemin de halage
Code INSEE :	59616
Commune principale :	VIEUX-CONDE (59616)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 687,950 688,120 740,886 687,675 Y (m) 306,530 2,606,960 7,039,458 2,607,291 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AMAND-LES-EAUX 21 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/200 Oui
Commentaire(s) :	"Fosse de Vieux Condé".

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune (9 ha) 01/01/1997 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant ? SIAZA (1,46 ha) 01/01/1997 Entreprise privée ou son représentant Non SVCMI (0,24 ha) 01/01/1997 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe BDFI 2 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 18/04/1952 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W70044 25/4/1952
Commentaire(s) :	2 générateurs d'acétylène, objet du dossier 70044

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	11.7 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Activité tertiaire
Projet de réaménagement :	Oui, requalification adoptée
Commentaire :	SVCMI a une activité tertiaire sur le site. Il y a eu une étude d'avant projet en 1996 (source BDFI)

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SVCMI Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 0 Site coincé entre l'Escaut et le Jard ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 120 Zones humides : Basse Vallée de l'Escaut ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 0 N° 3 Zone inondable 310 N° 2 P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR Scarpe Escaut
Commentaire(s) :	Absence d'aquifère crayeux. Forage 218 X 81 sur le site : remblais (jusqu'à 2,64 m)/alluvions (2,64 à 18,84 m)/Turonien moyen. Sous BSS c'est : argile/graviers (quaternaire)/Turonien moyen

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision Diagnostic initial A (avant 2008) 1 Oui
Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Oui
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision Diagnostic initial A : Oui

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives départementales du Nord : W70044
Autre(s) source(s) :	DRIRE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.