NPC5905403

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) L. Brasseur et Cie (SARL)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 27 Chemin de Tournai 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Commentaire :	Site racheté par la commune (source DRIRE)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 27 rue BAY (Augustin)
Code INSEE :	59616
Commune principale :	VIEUX-CONDE (59616)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 688,060 688,231 741,006 688,720 Y (m) 307,600 2,608,032 7,040,529 2,607,604 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AMAND-LES-EAUX 21 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 2 1/500 1943 Oui Plan de masse 1 1/200 Oui
Commentaire(s) :	"Chemin de Tournai". Le plan de masse 1/500 parle de chemin de Tournai (intéressant pour étude de sols), serait situé à l'arrière du site 2308.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune 01/10/1998 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non Ets Brasseur et Cie 12/09/1951 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	Infos DRIRE pour propriétaire actuel

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 16/11/1893 Autorisation 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier W74351/2 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 12/09/1951 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W64323/3 RD du 16/10/1951
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HOUSEZ et Cie 16/11/1893 15/06/1911 ISAMBERT et Cie 15/06/1911 30/06/1919 SARL Brasseur L. et Cie 30/06/1919
Commentaire(s) :	Un réservoir aérien de 18 m3 de mazout, objet du dossier 64323/3. Il s'agit d'un atelier de forge et de construction mécanique. W74351/2 : courrier qui informe le préfet des 2 changements de raisons sociales (11/12/1956)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Ne sait pas
Commentaire :	Site racheté par la commune (source DRIRE)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 1,260 Etang Chabaud-Latour ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 500 N° 3 P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR Scarpe Escaut ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 910 Zones humides : Basse Vallée de l'Escaut Cours d'eau 1,020 Canal de l'Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	002a
Nom du système aquifère :	BASSIN DE MONS/BASSIN DE MONS NORD EST VALENCIENNOIS
Commentaire(s) :	Aquifère crayeux sous réserve : cf. commentaires fiche 2308

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives départementales du Nord : 142W64323/3, 196W74351/2
Autre(s) source(s) :	DRIRE (infos)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.