NPC5905416

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	28/01/1999
Nom(s) usuel(s) :	Fosse La Naville
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Les Houillères du bassin du Nord et du Pas de Calais
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 25 rue de la Liberté à Anzin 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 286X9006 EPF/BDFI 97 0034 BRGM/Inventaire CSCK
Commentaire :	Site regroupé avec les sites 1673, 1674, 5323 et 2036 sous le même n° BDFI

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	En bordure de la rivière "La Naville"
Code INSEE :	59361
Commune principale :	LOURCHES (59361)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 672,960 673,092 725,731 Y (m) 290,610 2,591,019 7,023,654
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCIENNES 28 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan cadastral (mairie) ???? 1852 Oui Plan de masse 1/200 1952 Oui IGN 1/25000 1959 Oui Plan d'ensemble 1/2500 1889 Oui
Commentaire(s) :	"Et Rue Victor Hugo". Site à cheval sur les 1/8ème : 2 et 6. Les X, Y BDFI correspondent au site 1673, mais la rue Carnot ne colle plus dans ce cas mais peut être que les 2 sites sont regroupés par la BDFI, vers la surface totale.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Privés (5 ha) 01/01/1997 Entreprise privée ou son représentant Non USINOR (20 ha) 01/01/1997 Entreprise privée ou son représentant Oui CDF (48 ha) 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Oui VNF (5 ha) 01/01/1997 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non EDF (6 ha) 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	11/11/1842
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Cokéfaction (cokerie, distillation de goudron, traitement des eaux ammoniacales) C19.10Z 11/11/1842 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 2 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 25/04/1952 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HBNPC 01/01/1111 DEHAYNIN Père et Fils 11/11/1842 Cie des Mines de Douchy 29/10/1889
Commentaire(s) :	1 générateur d'acétylène objet du dossier d'archives W70043. Dossier M417 (1842) : arrêté royal.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	84 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Oui, préverdissement
Commentaire :	La surface totale regroupe aussi les sites : 1673, 1675 ?, 5323, 5399. Le site sert ou a servi de décharge pour CDF (sur 46,5 ha), de dépôt pour USINOR. Problème : EDF n'est pas vendeur.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur EDF Organisme national parapublic ou son représentant Propriétaire CDF Organisme national parapublic ou son représentant Propriétaire USINOR Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	282X94
Distance captage AEP :	2,840
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 10 Site en bordure de la Naville et canal de l'Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Sénonien et Turonien supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001i
Nom du système aquifère :	ARTOIS/OSTREVENT
Commentaire(s) :	Il y a 3 forages AEP en amont du site (non concernés) : 286X269, 270 et 271 (à 550 m). Nappe alluviale importante dans ce secteur

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision Diagnostic initial A (avant 2008) 1 Oui, étude grande friche en 1986 avec comme suite, une mise à zéro
Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision Diagnostic initial A : Oui, étude grande friche en 1986 avec comme suite, une mise à zéro

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59 : M417/5559 et 5564, W70043 EPF/BDFI 1997

12 - Synthèse historique

Historique :

Le site a accueilli une cokerie sous récupération au 19ème siècle, elle est visible sur un plan cadastral consulté à la mairie et datant de 1852. C'est la raison qui nous a amené à regrouper la fiche HBNPC avec celle des DEHAYNIN Père et Fils (même site). A l'époque, la rivière "La Naville" passait au sud de la Fosse (elle passe au Nord de la fosse aujourd'hui suite à un détournement).

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.