Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

NPC5905514

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : NPC
Date de création de la fiche : (*) 20/01/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
VERLEY Christian
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
11 rue Royale Bonsecours (Belgique) 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
30 avenue anglais (des)
Localisation : Côté est de la rue
Code INSEE : 59616
Commune principale : VIEUX-CONDE (59616)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 688,000 688,171 740,943 687,978
Y (m) 307,250 2,607,681 7,040,179 2,607,575
Préc.XY       numéro
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
ST-AMAND-LES-EAUX 21 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
plan de masse 1/200 Oui
plan de situation 1/1000 Oui
Commentaire(s) : "Devenu 100 métrique".

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. C20.59Z 07/03/1953 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
Verley Christian 07/03/1953
 
Commentaire(s) : Installation d'un atelier pour la fabrication de résines rhénoliques à l'échelle laboratoire

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Néant
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Commentaire : Il y a un garage fermé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Urbain
Formation superficielle : Limons/Loess
Substratum : Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Zone inondable 1,010 N° 2
P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR Scarpe Escaut
ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 170 N° 3
ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 670 Zones humides : Basse Vallée de l'Escaut
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : Craie du Turonien supérieur
Type d'aquifère : Fissuré
Code du système aquifère : 002a
Nom du système aquifère : BASSIN DE MONS/BASSIN DE MONS NORD EST VALENCIENNOIS
Commentaire(s) : Cf. commentaires site 5264

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Archives départementales du Nord : W70094
Autre(s) source(s) : DRIRE (infos)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.