NPC5905553

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	15/01/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. DUBOIS Henri
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 48 rue du 2 Septembre 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 42 rue 2 Septembre
Code INSEE :	59526
Commune principale :	SAINT-AMAND-LES-EAUX (59526)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 676,830 676,978 729,744 677,012 Y (m) 305,840 2,606,276 7,038,869 2,606,196 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AMAND-LES-EAUX 21 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation ???? Ne sais pas
Commentaire(s) :	"42-48 - 50 Bld d'Orchies = Bastien = Réservoir Essence = garage". Plan de situation existant

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	dCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Mécanique industrielle C25.62B 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration W141703 26/5/1965
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Henri DUBOIS, Ets P. CUVELIER, garage BASTIEN 01/01/1111
Commentaire(s) :	Atelier W des métaux. Transfert de l'atelier 21, rue du Bruille, de meulage et polissage mais plus cette activité : mécanique générale maintenant, possibilité de réservoirs essence souterrain mais pas explicite

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Commentaire :	Site visité le 2/12/98 : info par mairie de Saint-Amand, confirmée par visite.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00216X0019
Distance captage AEP :	1,900
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Oui
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 700 Zones humides plaine alluviale de la Scarpe Cours d'eau 80 Le Décours ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 300 P.N.R.: Parc naturel régional 0 Site dans parc de la plaine de la Scarpe et Escaut
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Craie du Turonien supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001y
Nom du système aquifère :	ARTOIS/BASSIN D'ORCHIES
Commentaire(s) :	Log : sables +/- argileux/marne/craie : info par forage 00217X0077 à 40 m. La 1ère nappe rencontrée est la nappe des sables Landénien (libre) : elle n'est pas exploitée pour l'AEP mais il s'agit d'une ressource potentielle à préserver d'après le SDAGE. Znieff1 à 1150 m.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD59 : W141703
Autre(s) source(s) :	Mairie de St-Amand : service urbanisme

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.