Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

NPC

Date de création de la fiche : (*)

20/01/1999

Nom(s) usuel(s) :

HBNPC

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Les Houillères du Bassin du Nord et du Pas de Calais

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
25 rue de la Liberté à Anzin	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Fosse Renard

Code INSEE :

59172

Commune principale :

DENAIN (59172)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	673,690	673,825	726,480	673,979
Y (m)	292,520	2,592,932	7,025,559	2,592,650
Préc.XY				rue

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
VALENCIENNES	28	2

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN	1/50000	1973	Oui
Plan de masse	1/200		Ne sais pas

Autre(s) commune(s) concernée(s) :

Code INSEE	Nom	Arrondissement
59205	ESCAUDAIN

Commentaire(s) :

Site repéré sur carte IGN : les lamberts indiqués correspondent à la localisation sur carte IGN. Terril partagé avec la commune d'Escaudain.

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Terril SA (25?78 ha)		Entreprise privée ou son représentant	Non

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	01/01/1111	01/01/1959	Déclaration	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	W70042
2	Terrils et/ ou crassier de mines	V89.04Z	01/01/1111		Autorisation	1er groupe		Carte IGN EPF/BDFI-97
3	Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z	D35.2	18/04/1952		Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	W70042

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
HBNPC	01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	25.78 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Oui
Commentaire :	Le projet de réaménagement n'est pas précisé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives départementales du Nord : W 70042
Autre(s) source(s) :	EPF/BDFI 1997, carte IGN

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

NPC5905565