NPC5905653

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1999
Nom(s) usuel(s) :	COGEGAL
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A. Cie générale des gaz liquéfiés COGEGAL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 21, La Pérousse 16ème Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	côté Est de la rue
Code INSEE :	59383
Commune principale :	MARLY (59383)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 685,510 685,668 738,338 685,640 Y (m) 295,080 2,595,490 7,028,015 2,595,548 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCIENNES 28 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/1000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MARLY "LES FONTINETTES" 11/11/1954 1/1000 B1 1432- 629 74-75-294
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	02/04/1954
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 02/04/1954 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration 2 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 11/11/1954 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Commentaire(s) :	Dépôt métaux parcelles 74 et 294.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Entrepôt
Projet de réaménagement :	ne sait pas
Commentaire :	Il y a un vieux bâtiment en friche coincé entre l'entrepôt et la Fonderie.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00284x0603
Distance captage AEP :	260
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 150 La Rhônelle Cavité souterraine 250 (à l'Est) Existance possible Forage (autre qu'AEP) 1,620 eau industrielle : 00284x0607 en aval
Nom de la nappe :	Alluvions du Quaternaire
Commentaire(s) :	Ce site ne menace aucune cible AEP à proximité. De plus, il repose sur une succession : alluvions du Quaternaire / marnes du Turonien moyen. Il s'agit d'un contexte non vulnérable pour l'aquifère de la craie, non présent ici. L'aquifère des sables Tertiaires est vulnérable à une éventuelle pollution. Cependant, compte tenu du fait qu'il n'est pas utilisé pour l'AEP, le site reçoit la note 1 en environnement.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales du Nord : W70155

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.