NPC5905675

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	18/01/1999
Nom(s) usuel(s) :	TERRIL
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC : Les houillères du bassin du Nord-Pas-de-Calais
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 25, rue de la Liberté ANZIN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00217x9004 EPF/BDFI/98

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	59491
Commune principale :	RAISMES (59491)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 680,710 680,863 733,593 680,853 Y (m) 301,844 2,602,270 7,034,832 2,602,261 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AMAND-LES-EAUX 21 7
Commentaire(s) :	Terril 173 : Vicoigne Est

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ONF Organisme national parapublic ou son représentant
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier EPF/BDFI/98
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HBNPC 01/01/1111
Commentaire(s) :	Est-ce le site 5676 ?

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	2.5 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	BDFI/97

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00283x0688
Distance captage AEP :	2,800
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Massif forestier de St Amand ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Zones humides:plaine all.de la Scarpe P.N.R.: Parc naturel régional 0 Site ds le parc de la plaine la Scarpe et de l'Es Source 600 ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 1,000
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Sables Landéniens
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	201c
Nom du système aquifère :	LANDENIEN DES FLANDRES / LANDENIEN D'ORCHIES LIBRE
Commentaire(s) :	Info pour log par le forage 00217x0027 situé à 240 mètres. Formation superficielle non identifiée pendant le forage et aucun recouvrement quaternaire n'apparaît sur la carte géologique : épaisseur du Landénien total (sable + argile) - 19 m. Aquifère de la craie captif - Zone humide à 1000 mètres.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	EPF/BDDFI/98-97
Chronologie de l'information :	1997

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.