NPC5905770

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	26/01/1999
Nom(s) usuel(s) :	Fosse Thiers
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 25 rue de la Liberté à Anzin 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 218X9050 EPF/BDFI 97

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Fosse Thiers, proximité de la ligne Somain-Anzin au nord du Canal
Code INSEE :	59112
Commune principale :	BRUAY-SUR-L'ESCAUT (59112)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 686,960 687,125 739,848 687,039 Y (m) 301,470 2,601,891 7,034,401 2,601,914 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AMAND-LES-EAUX 21 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n° 21/7-8 1/25000 1959 Oui Plan Ravet Anceau 1/15000 1960 Oui Plan de masse 3 1/200 1952 Oui Plan de masse 1 1/1000 1938 Oui Plan de masse 2 1/1000 1960 Oui Carte géologique 21/8 1/50000 1973 Oui
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 59207 ESCAUTPONT 59544 SAINT-SAULVE 59447 ONNAING

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune (14,36 ha) 01/01/1997 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non VNF (2,38 ha) 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Oui HBNPC (7,65 ha) 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non Synd. dessech. vallée (0,43 ha) 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple
Commentaire :	source BDFI

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction mais sans agglomération (Cf. B05.12Z) de la houille B05.11Z 01/01/1111 3ième groupe 2 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe W70042 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 14/01/1938 Autorisation 1er groupe RD=Récépissé de déclaration M417/16335, W98530 4 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 07/04/1952 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W70042 générateur d'acétylène
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Cie des Mines d'Anzin 01/01/1938 HBNPC 01/01/1946
Commentaire(s) :	W 98530 : 5/10/1960 : 3 réservoirs aériens de 37,5 m3 chacun + 1 réservoir abrité de 9,5 m3. 4/5/1961 : 7 réservoirs (135 m3 en tout) + 2 réservoirs de 15 m3 chacun de fuel léger en remplacement de l'exploitation d'Onnaing. Le dossier 70043 évoque un stockage d'huile.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	19.13 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Oui, non renseigné
Commentaire :	La commune utilise le site comme décharge, informations fournies par la BDFI

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Servitudes assainissement Organisme national parapublic ou son représentant Gérant VNF Organisme national parapublic ou son représentant Propriétaire TERCHANOR Organisme national parapublic ou son représentant Gérant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	218X371
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) 2,300 Eau industrielle (218X0005) Zone inondable 700 P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR Scarpe Escaut Cours d'eau 10 En bordure du canal de l'Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Sénonien et Turonien supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	002a
Nom du système aquifère :	BASSIN DE MONS/BASSIN DE MONS NORD EST VALENCIENNOIS
Commentaire(s) :	Forage 218X103 (sur le site) : alluvions (0-7 m)/Landénien sable de Bracheux (7-11 m)/ Sénonien (11-48 m). Il y a un second forage AEP à 2500 m en aval : 218X0344.

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision Diagnostic initial A (avant 2008) 1 Etude cadre de vie en 1991 : suite de l'étude : accord finance (CG), traitement EPF.
Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Oui
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision Diagnostic initial A : Etude cadre de vie en 1991 : suite de l'étude : accord finance (CG), traitement EPF.

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59 : M417/16335, W70042 (2 fois), W 70043, W98530 (2 fois). EPF/BDFI 1997

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.