NPC5905830

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1999
Nom(s) usuel(s) :	Fodde Soult
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Houillères du Bassin du Nord et du Pas de Calais (HBNPC)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 25 rue de la Liberté à Anzin 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00218X9005 EPF/BDFI

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Fosse Soult, entre le sentier et la rue Jean Jaurès
Code INSEE :	59253
Commune principale :	FRESNES-SUR-ESCAUT (59253)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 687,980 688,149 740,893 687,946 Y (m) 304,040 2,604,465 7,036,965 2,603,715 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-AMAND-LES-EAUX 21 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1/25000 1959 Oui Ravet Anceau 1/12500 1960 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant HBNPC (29 ha) 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non Propriétaires divers (2,41 ha) 01/01/1997 Personne physique Non
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction mais sans agglomération (Cf. B05.12Z) de la houille B05.11Z 01/01/1111 Autorisation 3ième groupe 2 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 16/03/1956 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W 74349/2
Commentaire(s) :	Transfert en 1956 de deux générateurs C2H2 depuis la Fosse Thiers (Bruay) vers Fresnes.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	31.41 (en ha)
Surface bâtie :	0 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Oui, "aménagement"
Commentaire :	Le site est en réalité inaccessible, le sentier Malek Ousseline est impraticable du côté ouest et fermé du côté est après la SOGINORPA

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 500 Canal de l'Escaut ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 150 Zones humides : Marais de Condé Forage (autre qu'AEP) 420 eau industrielle 218X380 en aval ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 150 Zones humides : Basse vallée de l'Escaut P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR Scarpe Escaut Zone inondable 400 N° 2
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Craie Sénonien et Turonien supérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001y
Nom du système aquifère :	ARTOIS/BASSIN D'ORCHIES
Commentaire(s) :	Coupe géologique - Forage 218 x 437 : (cf. site 0173).

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision Diagnostic initial A (avant 2008) 1 c'était une étude requalification en 1992
Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision Diagnostic initial A : c'était une étude requalification en 1992

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives départementales du Nord : W 74349/2 EPF/BDFI 1997

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.