NPC5906331

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	10/10/2000
Nom(s) usuel(s) :	Chaudronnerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BUISSETTE Albert (Ets)
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Commentaire :	Le site objet de cette fiche est identique à celui objet de la fiche 6886 : il s'agit selon toute évidence de la maison de l'exploitant. Examiner si ce site est identique à celui recensé au 137 de la même route possédant la même raison sociale et la même activité.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Non 17/04/2007

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 129 route Nationale
Localisation :	a quelques maisons de la chaudronnerie objet du site 6886
Code INSEE :	59266
Commune principale :	GONDECOURT (59266)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 645,607 645,699 698,568 Y (m) 316,146 2,616,617 7,049,469
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Ravet - Anceau 1/20 000 1982 Oui Plan de masse 1/200 Oui
Commentaire(s) :	Le site est plus large à l'arrière. Site localisé sur RA 1982 sous n°1 (idem 6886)

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Gondecourt 01/01/2007 AC 27
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...) C25.1 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe ?=Origine de la date non connue W86024/1 cf synthèse 2 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe ?=Origine de la date non connue W86024/1
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Buisette Albert 01/11/1111
Commentaire(s) :	il doit plutôt s'agir de l'habitation de l'exploitant selon toute vraisemblance. Le dossier de la préfecture à du confondre l'adresse du siège social et celui de l'exploitation.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	0.038 (en ha)
Surface bâtie :	87 (en m2)
Code POS :	0,40
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitation
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	Devait être l'habitation de M.Buisette. Cependant, il y a un grand garage et une battisse assez vieille au 131.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00201B0016
Distance captage AEP :	2,700
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) 2,600 AEA 201B521, en position aval, Allennes les marais ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 3,300 Ancien dépôt voies navigables de Santes, latéral ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,600 aval, La basse vallée de la Deûle Cours d'eau 1,100 position latéral
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Sup. et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001j
Nom du système aquifère :	ARTOIS/MELANTOIS SUD
Amplitude piézo :	15
Commentaire(s) :	Pas d'AEP à moins de 2 700 m (201B009, position aval) Champs captant à 2700 m aval (201B009 et autres). Le site est proche du périmètre de protection éloignée Coupe géologique d'après forage BSS 202A204 et 202A217 : Remblais superficiels (0-<3m) Limons quaternaires composés de sables et d'argiles. On observe une zone de transition avec le Sénonien composé de craie et de marnettes (<3-11m>) Craie du Turonien supérieur et Sénonien (>5->54.3m) Aquifère de la craie libre et vulnérable car très peu de protection de terrains sus-jacents (craie Sénonienne à moins de 5 m selon les endroits). Piézomètres 202A081, 202B059, 202A122 en position latéral, indiquant la nappe de la craie à 4 m de profondeur environ, une amplitude variant de 15 à 18 m et une altitude variant de 0 à 20. Terril de "La Mouchonnière", commune de Seclin à 3700 m amont

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : 218 W 86 024/1
Chronologie de l'information :	1957
Autre(s) source(s) :	RA 1960 visite terrain du 25 avril 2001
Donnée(s) complémentaire(s) :	RA 1957 et 1960 : présence de l'exploitant route nationale, pas de n° indiqué. RA 1955, 58, 59, 60, 61, 62 : présence de l'exploitant au 137 Il n'y a pas d'indication de l'exploitant à cet adresse même site que 6886? Peut-être est ce l'adresse personnel de l'exploitant

12 - Synthèse historique

Historique :

W86024/1 : RD de régularisation du 5/6/1957 suite à un recensement des Établissements classés : Il s'agit d'une chaudronnerie, tôlerie, tuyauterie et charpentes métalliques. Effectif en 1957 : au moins 6 ouvriers

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.