NPC5906790

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	13/09/2000
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Bois Sciés Manufacturés (BSM)(Ets) S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Armentières (45, rue d') à Comines 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 070.01386 GIDIC

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Oui 17/04/2007

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 45 rue d' Armentières
Localisation :	A l'angle de la rue d'Armentières et du chemin d'Ailé, en face de la rue Bonaparte.
Code INSEE :	59152
Commune principale :	COMINES (59152)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 646,754 646,857 699,931 646,800 Y (m) 340,379 2,640,900 7,073,730 2,640,932 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième HALLUIN 9 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/1000 Oui Plan de masse 3 1/200 1983 Oui AD59 1428W62 Plan de masse 1 ? Oui Plan de masse 2 1/100 1970 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1991
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 01/01/1111 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue W90000 2 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 26/09/1959 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W90000 3 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 23/03/1988 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59 1428W62
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A. BSM
Commentaire(s) :	Menuiserie avec opération de vernissage et séchage. Vernis : 25 l/jour.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Code POS :	UG
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Voir commentaire
Commentaire :	site partiellement en friche : présence d'entrepôts, d'un parking et d'ateliers à louer (3500 m²) donc une note 2 se justifie pour ce site. Les bâtiments sont en bon état et ne possèdent pas d'espaces verts.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur RPIH Menuiserie des Flandres Entreprise privée ou son représentant Cartonnages Benjamin Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 240 Canal de la Lys Forage (autre qu'AEP) 270 Teintureries et Filatures de Comines
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Sup. et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES
Commentaire(s) :	Il n'y a pas d'AEP à moins de 3 000 mètres. Le site est situé à 270 mètres des captages AEI 142A280F1 et 94C4F1 exploités par les teintureries et filatures de Comines. Coupe géologique d'après les forages 142A6, 142A2, 96D73 et 96D3 : Sables argileux alluvionaires quaternaires (0-10 m)(aquifère vulnérable) Argiles des Flandres yprésiennes (10-58 m) Sables d'Ostricourt = Landénien-des-Flandres (58-70 m)(aquifère non vulnérable) Argiles de Louvil landéniennes (70-100 m) Craie du Turonien sup. et du Sénonien (100-146 m)(auifère non vulnérable) Marnes du Turonien moyen et inf. (146-168 m) Calcaires carbonifères (168->198 m)(aquifère non vulnérable)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : W 90 000 AD 59 : W 152 931, AD59 1428W62
Autre(s) source(s) :	Ravet-Anceau 1950 Ravet-Anceau 1964 Site visité le 06/12/2000
Donnée(s) complémentaire(s) :	WEB : Desmarais Rony (bois) au 45 bis, rue d'Armentières

12 - Synthèse historique

Historique :

-Dossier W 90000 : RD du 26/06/59 pour un atelier de séchage de vernis à bois à base de LI de 1ère catégorie. RD du 26/06/59 pour un dépôt de vernis < 3 m3. AP du 25/06/59 pour poursuivre l'exploitation d'un atelier de travail du bois avec opération de vernissage par pulvérisation. -Dossier W 152931 : extension d'un bâtiment au 26/02/70 pour un stockage de produits finis. Dossier AD59 1428W62 Deux RD du 23/08/1988 pour l'exploitation d'un dépôt de matière plastique, et d'un atelier d'emploi de matière plastique et résine synthétique.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.