NPC5906992

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/06/2001
Nom(s) usuel(s) :	Transport
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Haro (S.A.)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Non

3 - Localisation du site

Localisation :	dans la CRT en Z.I. de Lesqin
Code INSEE :	59256
Commune principale :	FRETIN (59256)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 655,750 655,864 708,762 Y (m) 320,110 2,620,585 7,053,349
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 1 1/200 1977 Oui plan de situation 1 1/10000 1977 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/11/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a. (gare de bus, tramway, métro et atelier de réparation), à indiquer H49.39 01/01/1111 2ième groupe ?=Origine de la date non connue 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 21/09/1977 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1075 W 22 effectif (17)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Haro (S.A.) 01/11/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le site est toujours en activité sous la raison sociale DUBOIS, mais il existe une partie en friche.Il s'agit d'entrepôts.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur DUBOIS Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Commercial
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Sup. et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001j
Nom du système aquifère :	ARTOIS/MELANTOIS SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : 1075 W 22
Autre(s) source(s) :	absent web

12 - Synthèse historique

Historique :

1075 W 22 : RD du 21/09/77 pour un RS à double paroi de 40 m3 de gasoil.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.