Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

NPC

Date de création de la fiche : (*)

22/09/2000

Nom(s) usuel(s) :

Manufacture de jouets pour enfants ("La Reine")

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
S.A. Euroland, Ex MASQUELIER (Ets SARL)

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

07/08/2006

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/02/2007	Oui	17/04/2007

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
54	bis	rue	J.B. COLLETTE

Localisation :

Face à la mairie

Code INSEE :

59022

Commune principale :

ATTICHES (59022)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	651,225	651,327	704,176
Y (m)	314,044	2,614,508	7,047,314

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
CARVIN	20

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de masse 2	1/200	1978	Oui	1207W23
Plan de masse 1	1/200		Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Mairie		Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

Commentaire :

Renseignement donné par voix orale

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants	C20.30Z	01/01/1111	1er groupe	?=Origine de la date non connue	W 134087
2	Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres	C25.50A	01/01/1111	2ième groupe	?=Origine de la date non connue	W 134087
3	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	01/01/1111	1er groupe	?=Origine de la date non connue	W 134087

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Bureaux et entrepôts
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
SERVI CALL	Entreprise privée ou son représentant
SERDEC hygiéne	Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain

Captage AEP :

Non

Périmètre de protection :

Non

Formation superficielle :

Argile

Substratum :

Argile/Marne/Molasse terrigène

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)	500

Type de nappe :

Captive

Nom de la nappe :

Craie du turonien Sup. et du Sémonien

Type d'aquifère :

Fissuré

Code du système aquifère :

501

Nom du système aquifère :

FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : W 134087-1207W23
Autre(s) source(s) :	RA 1964, RA 1947 Visite de terrain du 26/06/01

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier W 134087 : RD du 16/07/1963 : exploitation d'un atelier d'application, par pulvérisation et trempé de vernis. RD du 16/07/1963 : exploitation d'un atelier de traitement des métaux comportant des opérations de dégraissage électrolytique, de chromage, de nickelage, d'utilisation de cyanures et de trichloréthylène. RD du 16/07/1963 : exploitation d'un atelier de travail des métaux par pression.

Dossier 1207W23 : AP du 17/10/1980 pour la poursuite d'exploitation des activités de chaudronnerie et tôlerie, d'application de peintures à base de LI, de traitement électrolytique et chimique des métaux, d'utilisation de produits halogénés pour le dégraissage, d'emploi de matières abrasives, d'emploi de matières plastiques alvéolaires, d'un DLI en R enfoui de 30 m3 de FOD, d'un atelier de charge d'accumulateurs et d'un stockage A de LI (deux de 5 m3 et deux cuves reliées de 1,5 m3 chacune).

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

NPC5907375