NPC5907530

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	09/10/2000
Nom(s) usuel(s) :	Garage, carrosserie, peinture
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GUICHAUX Claude (Ets)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Macquart (404, rue Emile-) à Ostricourt 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Oui 26/04/2007

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 140 rue Emile Macquart
Localisation :	Le site est en face de la D354.
Code INSEE :	59452
Commune principale :	OSTRICOURT (59452)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 649,829 649,926 702,718 649,867 Y (m) 307,214 2,607,665 7,040,486 2,607,649 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse / situation ? Oui
Commentaire(s) :	Le site est entre la D 354 et le bois.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Ostricourt 26/04/2007 1/1000 A 35, 36
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 20/03/1967 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration W 152748 80 m² 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 20/03/1967 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration W 152748 Acétylène et peinture

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.233 (en ha)
Surface bâtie :	80 (en m2)
Code POS :	NH5
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	?
Commentaire :	Lors de la visite de terrain du 20/02/2001, un panneau indiquait que le terrain avait été vendu par l'agence IMM NORD. Le terrain est envahi par la végétation et des bâtiments sont en ruine.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Association culturelle "église chrétienne Association ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	206X190
Distance captage AEP :	3,540
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable 170 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Forêt domaniale de Phalempin et bois de l'Offlarde Forage (autre qu'AEP) 1,880 AEI (207X7)
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Sables du Landénien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	201c
Nom du système aquifère :	LANDENIEN DES FLANDRES / LANDENIEN D'ORCHIES LIBRE
Commentaire(s) :	Le niveau piézométrique moyen est à +12 m NGF avec un écoulement de l'aquifère vers le Nord-Est. Il y a 3 terrils sur la commune d'Ostricourt dont un classé en ZNIEFF1. Coupe interprétative d'après le forage 206X308 : -Sables argileux quaternaires (0-5 m)(aquifère vulnérable) -Sables d'Ostricourt du Landénien sup. (5->10 m)(aquifère vulnérable) -Argiles de Louvil du Landénien inf. -Craie du Turonien sup. et du Sénonien (aquifère non vulnérable) )

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : W 152 748
Autre(s) source(s) :	Visité le 20/02/2001

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier W 152748 : Rd du 20/03/67 pour un garage de 80 m². RD du 20/03/67 pour un atelier de travail des métaux, par pressin, sans choc mécanique (= carrosserie). RD du 20/03/67 pour un atelier d'application de peinture, à base de LI 2ème catégorie, par pulvérisation.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.