NPC5908035

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	07/06/2001
Nom(s) usuel(s) :	Fabrique de peinture et vernis
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) VASSE & Cie (SA des Ets) anc. HAGHEBAERT et FREMAUX (S.A des Ets)
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Commentaire :	Pierre Frémaux : gérant, président directeur général en 1958

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 282 rue Pierre Legrand
Localisation :	Le site est en face de la rue de la Marbrerie
Code INSEE :	59350
Commune principale :	LILLE (59350)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 653,856 653,968 706,917 653,965 Y (m) 325,964 2,626,452 7,059,229 2,626,477 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LILLE 14
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan Ravet-Anceau 1/16250 Oui Plan IGN 1/50000 Oui Plan de masse 1 1/400 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/02/1945
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 27/02/1945 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier W 89967 2 Fabrication de produits pharmaceutiques de base et laboratoire de recherche C21.10Z 29/06/1967 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier W 152743 Voir commentaire
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HAGHEBAERT et FREMAUX (S.A des Ets) 27/02/1945
Commentaire(s) :	Produits chimiques utilisés pour les produits pharmaceutiques : alcool dénaturé (400 l), acétone (200 l), benzène (250 l), toluène (100 l), xylène (100 l), alcool méthylique (50 l), alcool isoproprylique (50 l).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Présence de bâtiments sur le site

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Sup. et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001k
Nom du système aquifère :	ARTOIS/MELANTOIS NORD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : W 89 967 AD 59 : W 152 743
Chronologie de l'information :	1958 1967
Autre(s) source(s) :	Visite de terrain, le 07/02/2002

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier W 89967 : dossier du 17/09/1958 relatif à une fabrique de peinture et vernis autorisée le 27/02/1945 possédant un stockage de white spirit de 5 m3. Dossier W 152743 : RD du 29/06/67 pour un DLI en RA de 1150 de produits chimiques et fournitures pour laboratoires.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.