NPC5908368

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	18/09/2001
Nom(s) usuel(s) :	Carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LIENARD Zelmir (Ets)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Watteau (51 Bd) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	27/06/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit Les Fosses
Code INSEE :	59035
Commune principale :	AVESNELLES (59035)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 715,688 715,880 768,321 Y (m) 270,179 2,570,522 7,002,805
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AVESNES-SUR-HELPE 38 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/500 1905 Oui Plan de situation 3 1/100 1905 Oui Plan de situation 2 1/50 1905 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1111 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier M417 / 740 2 Fabrication de produits explosifs et inflammables (allumettes, feux d'artifice, poudre,...) C20.51Z 27/04/1905 18/05/1909 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral M417 / 740
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LIENARD Z. (Ets) 27/04/1905 18/05/1909

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 200 Helpe majeure P.N.R.: Parc naturel régional 0 Parc naturel régional de l'Avesnois ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Vallée de l'Helpe majeure
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de Paléozoique de l'Avesnois
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	505
Nom du système aquifère :	ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : M417 / 740
Chronologie de l'information :	27/04/1905 18/05/1909

12 - Synthèse historique

Historique :

M417 / 740 : - AP du 27/4/1905 pour l'autorisation d'exploiter un dépôt de dynamite - Fin de l'activité : 18/05/1909

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.