NPC5908616

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	23/10/2001
Nom(s) usuel(s) :	Céramique(Fabrication de carreaux)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Française des Mosaïques et Céramiques (Cie)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	18/06/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 486 bis rue Hautmont (d')
Localisation :	A proximité de la gare de Douzies
Code INSEE :	59392
Commune principale :	MAUBEUGE (59392)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 713,938 714,141 766,724 714,839 Y (m) 286,632 2,587,005 7,019,294 2,586,864 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MAUBEUGE 30 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1923 Ne sais pas Plan de masse 2 1/333 1929 Oui Plan de situation 1 1/2500 1923 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Localisé RA 5ème édition d'après les plans du dossier: F02

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1922 D 3237; 3238p; 3239
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche) C23.1 18/07/1906 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral M417 / 5962 2 Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche) C23.1 17/05/1923 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral M417 / 14947 Agrandissement 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 24/12/1924 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W89 989 4 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 11/01/1929 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration M417 / 15030 5 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 08/05/1935 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration M417 / 15095 Essence 6 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 16/12/1947 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral W64.188/1 3x18m3 de Mazout. 7 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 11/05/1960 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W89 989
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Française de mosaïque et céramique (Cie) 18/07/1906

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Friches, lieu de passage, présence de batiments en ruines

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de Paléozoique de l'Avesnois
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	505
Nom du système aquifère :	ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	M417 / 5962 M417 / 14947 M417 / 15030 M417 / 15095 W64.188/1 W89 989
Chronologie de l'information :	18/07/1906 24/12/1924 17/05/1933 11/01/1929 08/05/1935 16/12/1947 11/05/1960

12 - Synthèse historique

Historique :

M417 / 5962, - AP du 18/7/1906 : Implantation d'une fabrique de carreaux en céramique. M417 / 14947 - AP du 17/05/1923 : Agrandissement de l'usine. M417 / 15030 - RD du 11/01/1929 : Ajout d'une pompe à essence. M417 / 15095 - RD du 08/05/1935 : Ajout d'un DLI W64.188/1 - RD du 16/12/1947 : Ajout d'un DLI W89 989 - RD du 24/12/1924 pour l'ajout d'un DLI de 3m3 - RD du 11/05/1960 pour l'ajout d'un atelier de fabrication de céramiques.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.