NPC5908773

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	02/11/2001
Nom(s) usuel(s) :	Chaudronnerie de fer et de cuivre
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) USINOR (SA); Anc. Ets FRIART Eugène
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	15/05/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 21 rue Coquette
Code INSEE :	59291
Commune principale :	HAUTMONT (59291)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 713,093 713,293 765,856 713,280 Y (m) 284,275 2,584,644 7,016,942 2,584,657 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LE QUESNOY 29 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1921 Oui Plan de situation 1 1/2000 1921 Oui
Commentaire(s) :	Localisé RA 5ème édition d'après les plans du dossier : F08

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Derrière les courtils 15/03/2021 1/2000 B 375p
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 21/10/1921 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral M417 / 12749
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) FRIART Eugène (Ets) 21/10/1921 USINOR (SA)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	?
Commentaire :	présence de vieux batiments

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de Paléozoique de l'Avesnois
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	505
Nom du système aquifère :	ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	M417 / 12749
Chronologie de l'information :	21/10/21

12 - Synthèse historique

Historique :

M417 / 14749, AP du 21/10/21 : Implantation d'une chaudronnerie de fer et de cuivre

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.