NPC5910347

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	09/04/2002
Nom(s) usuel(s) :	Chaudronnerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DELPART, LEMAIRE et GANDIN (Ets)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue lieu dit "Quartes" 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	11/06/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Ecluse de Quartes
Code INSEE :	59467
Commune principale :	PONT-SUR-SAMBRE (59467)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 707,988 708,177 760,724 Y (m) 282,112 2,582,482 7,014,824
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LE QUESNOY 29 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/25000 1921 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 22/07/1921 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral M 417 15 437
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DELPART, LEMAIRE et GAUVIN (Ets) 22/07/1921

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Pas de bâtiments, présence d'espaces verts.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable 0 ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Plaine alluviale de la Sambre Cours d'eau 200 Sambre P.N.R.: Parc naturel régional 0 Parc naturel régional de l'Avesnois
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de Paléozoique de l'Avesnois
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	505
Nom du système aquifère :	ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : M 417 15 437
Chronologie de l'information :	22/07/1921

12 - Synthèse historique

Historique :

M 417 15 437 : AP du 22/07/1921 pour l'exploitation d'un atelier de chaudronnerie.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.