NPC5910539

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	29/04/2002
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication de grillages
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Grillages Robert (SARL)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 19, av. de la Gare 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	05/06/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 avenue Gare (de la)
Localisation :	entre l'av. de la Gare et l'imp. De l'ancienne Passerelle
Code INSEE :	59068
Commune principale :	BERLAIMONT (59068)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 705,418 705,600 758,121 Y (m) 278,807 2,579,173 7,011,539
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AVESNES-SUR-HELPE 38 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1956 Oui
Commentaire(s) :	"9 à 19".

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...) C25.1 18/09/1956 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 196 W 74 324
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GRILLAGES ROBERT (SARL) 18/09/1956

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Présence de bâtiments en ruine

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Plaine alluviale de la Sambre Zone inondable 0 Cours d'eau 200 Sambre P.N.R.: Parc naturel régional 0 Parc naturel régional de l'Avesnois
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de Paléozoique de l'Avesnois
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	505
Nom du système aquifère :	ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : 196 W 74 324
Chronologie de l'information :	18/09/1956

12 - Synthèse historique

Historique :

196 W 74 324 : RD du 18/09/1956 pour l'exploitation d'un atelier de fabrication de grillages.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.