NPC5910578

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	30/04/2002
Nom(s) usuel(s) :	Constructions mécaniques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CLOWEZ H. (SARL)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue rue de la Paix 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/07/2002

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Ancienne filature Caignet, à l'angle avec la rue Marie Louise Meyer
Code INSEE :	59249
Commune principale :	FOURMIES (59249)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 723,204 723,397 775,740 723,509 Y (m) 259,018 2,559,336 6,991,562 2,559,468 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième HIRSON 51 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1957 Oui Plan de situation 1 1/1000 1958 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 19/03/1958 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral 218 W 89 947 2 Fabrication de machines et équipements n.c.a. (constructions mécaniques) C28 19/03/1958 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral 218 W 89 947
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CLOWEZ (SARL) 19/03/1958

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Léo François SA (découpage Emboutissage) Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain résidentiel
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable 0 ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Le plateau d'Anor Cours d'eau 200 Helpe mineure P.N.R.: Parc naturel régional 0 Parc naturel régional de l'Avesnois
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de Paléozoique de l'Avesnois
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	505
Nom du système aquifère :	ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : 218 W 89 947
Chronologie de l'information :	19/03/1958

12 - Synthèse historique

Historique :

218 W 89 947 : AP du 19/03/1958 pour l'installation d'un atelier de construction de matériel d'entreprise et de travaux publics comportant des opérations de chaudronnerie et d'application de peinture par pulvérisation.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.