NPC5910630

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	17/05/2002
Nom(s) usuel(s) :	Production d'amiante ciment
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LA NERVIENNE (SA)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue rue du Quesnoy 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/05/2002
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 59.0171 BASOL

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	à 100m de la voie ferrée
Code INSEE :	59053
Commune principale :	BAVAY (59053)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 702,591 702,776 755,391 Y (m) 289,622 2,590,009 7,022,393
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LE QUESNOY 29 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/500 1962 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, utilisation et stockage d'amiante et de produits amiantés (Fibrociment, textiles, outils ou pièces ignifugés, ...) C23.71Z 05/09/1962 1er groupe ?=Origine de la date non connue 286 W 128 794 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 05/09/1962 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 386 W 128 794
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LA NERVIENNE (SA) 05/09/1962

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Maison d'habitation
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	Site en friche, bâtiments en ruine, présence d'un jardin.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional 0 Parc naturel régional de l'Avesnois ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Foret de Mormal
Type de nappe :	Libre
Code du système aquifère :	505
Nom du système aquifère :	ARDENNES

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : 386 W 128 794 Basol 2001, site n°171
Chronologie de l'information :	05/09/1962

12 - Synthèse historique

Historique :

386 W 128 794 : RD du 05/09/1962 pour l'installation d'un réservoir aérien de 12m3 de fuel domestique. Basol, site n° 171, 15/06/2000 : site industriel en friche: Description du site : - Ancien site de production d'amiante ciment et décharge du site. - Présence d'amiante sous forme de déchets de fabrication et sous forme fibreuse. Description qualitative à la date du : - demande de diagnostic initial sur le site de production et sur la décharge aux propriétaires, seuls responsables identifiés : la municipalité (site de production) et un particulier (Mme Dollet) pour la décharge.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.