NPC5910654

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	21/05/2002
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de fuel
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société Quercitaine de Céramique
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Chemin de la Corne 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	05/06/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	59481
Commune principale :	LE QUESNOY (59481)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 693,316 693,481 746,056 Y (m) 284,439 2,584,824 7,017,289
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LE QUESNOY 29 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1963 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 24/07/1963 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W 134 073
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Société Quercitaine de Céramique 24/07/1963

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Bâtiments en ruine

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain résidentiel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00295X0112
Distance captage AEP :	860
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional 0 Parc naturel régional de l'Avesnois
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	002b
Nom du système aquifère :	BASSIN DE MONS/VALENCIENNOIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : W 134 073
Chronologie de l'information :	24/07/1963

12 - Synthèse historique

Historique :

W 134 073 : RD du 24/07/1963 pour l'installation d'un réservoir souterrain d'une capacité de 50m3 de fuel.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.