NPC5910718

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	27/05/2002
Nom(s) usuel(s) :	Traîtement des métaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PLASTICO METAL France (SARL)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 6, rue Emilie Castelar à Paris 12e 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	12/06/2002
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00381X9002 BDFI 1993

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 27 rue Neuville (de)
Code INSEE :	59464
Commune principale :	POIX-DU-NORD (59464)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 690,326 690,481 742,997 Y (m) 277,320 2,577,695 7,010,190
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième TRELON 39 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1970 Oui Plan d'ensemble 1/200 1971 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SCI DE NEUVILLE Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1974
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 20/11/1970 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration W 173 862 2 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 24/07/1971 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration W 173 862
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PLASTICO METAL France (SARL) 20/11/1970

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	1.73 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	?
Commentaire :	Bâtiments en ruine

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00381X0044
Distance captage AEP :	670
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Foret de Mormal P.N.R.: Parc naturel régional 0 Parc naturel régional de l'Avesnois ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Bois de Vendegies au bois
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	006b
Nom du système aquifère :	HAINAUT-VERMANDOIS/HAINAUT EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 : W 173 862 BDFI 1993 n° 00381X9002
Chronologie de l'information :	20/11/1970 24/07/1971

12 - Synthèse historique

Historique :

W 173 862 : RD du 20/11/1970 pour l'installation d'un réservoir aérien de gaz combustible liquéfié (1t75). W 173 862 : RD du 24/07/1971 pour l'installation d'un atelier de traîtement électrolytique des métaux.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.