NPC5911609

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	02/07/2002
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de cuisson de vernis et fabrique de peinture
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DEBERDT Pierre puis BERNARD A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue National (343, rue) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	08/10/2002
Commentaire :	Anciennement Brasserie DEBERDT

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 249 rue Armentières
Code INSEE :	59431
Commune principale :	NIEPPE (59431)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 635,612 635,688 688,714 635,973 Y (m) 334,049 2,634,560 7,067,487 2,634,338 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième HAZEBROUCK 13 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/1000 Oui Plan de masse 1 ? Oui Plan de masse 1/200 Oui
Commentaire(s) :	"Anc 39 Rue Nationale".

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant DEBERDT Pierre 01/01/1111 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	11/03/1948
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 11/03/1948 01/01/1111 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD59 W 64217(2) 2 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 25/05/1958 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Présence de Bâtiment, état moyen, maison inhabitée

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD59 W64217(2) AD 59W89957
Chronologie de l'information :	1948, 1958

12 - Synthèse historique

Historique :

AD59 W64217(2): - 11/03/1948 AP pour l'installation de l'atelier de fabrique de peinture AD59W89957: -27/05/1958 RD installation de l'atelier de fabrique en matière plastique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.