NPC5911699

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	09/07/2002
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DUPONT Roger [Anc. DUPONT Marcel et Fils] (SARL)
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site non retrouvé
Date de la visite : (*)	28/08/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 28/08/2002 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 11 route Hazebrouck (d')
Code INSEE :	59400
Commune principale :	MERVILLE (59400)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 620,873 620,916 673,896 620,554 Y (m) 327,650 2,628,151 7,061,205 2,628,363 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième HAZEBROUCK 13 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/10000 Oui Plan de masse 2 ? Oui Plan de masse 1 ? 1953 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	02/05/1956
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 02/05/1956 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 59 W 74336
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. DUPONT Marcel et Fils 02/05/1956 14/09/1959 M. DUPONT Roger 14/09/1959

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	station de lavage fermée

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 W 74336 - AD 59 W 89995
Chronologie de l'information :	1956, 1959

12 - Synthèse historique

Historique :

AD 59 W 74336: - RD du 02/05/1956 pour l'exploitation d'une menuiserie et d'un atelier de vernissage AD 59 W 89995: - RD du 14/09/1959 pour l'installation d'une menuiserie et d'un atelier de vernissage

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.