NPC5911825

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	02/07/2002
Nom(s) usuel(s) :	Application de peinture + garage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Maison DEREMAUX et Cie Ets
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	07/10/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	à côté du n°90 et en face du n°65
Code INSEE :	59431
Commune principale :	NIEPPE (59431)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 635,700 635,776 688,801 635,627 Y (m) 333,911 2,634,422 7,067,348 2,634,316 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième HAZEBROUCK 13 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de mase 1/200 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/04/1957
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 30/04/1957 01/01/1111 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD59W86017(2) 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 10/11/1971 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 59 W 173885 go 40 m3 + 3 m3 ess
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. DEREMAUX 10/11/1971

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Présence d'un bâtiment, état vieux

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD59 W86017(2) - AD 59 W 173885
Chronologie de l'information :	1957, 1971

12 - Synthèse historique

Historique :

AD59 W 86017(2) : - 30/04/1957 RD pour atelier d'application de peinture dans un garage ainsi que la pose d'un générateur d'acétylène. AD 59 W 173885: - RD du 10/11/1971 pour l'exploitation de réservoir de 40 m3 de gasoil et de 3 m3 d'essence - Lettre du 09/11/1971: exploitation du réservoir de 3 m3 à partir du 01/01/1972

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.