NPC5912298

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	04/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt HC
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté Cambrésienne des Huiles, Graisses Industrielles et Carburants anc. BOCQUILLON (Ets.)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Belmas (13, rue Luois) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	10/07/2002
Commentaire :	Alphonse BURY, propriétaire demeurant à Avesnes-le-Sac, administrateur de la dite société.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 20 quai Selles (de)
Code INSEE :	59122
Commune principale :	CAMBRAI (59122)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 663,524 663,632 716,155 663,586 Y (m) 276,279 2,576,668 7,009,390 2,576,650 Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation3 1/1000 1966 Oui Plan de situation 1/1000 1931 Oui Plan de situation2 1/1000 1931 Oui Plan d'ensemble 1/200 1931 Oui Plan de Cambrai 1/5000 1966 Oui
Commentaire(s) :	"Anc 2 et 1 Rue du Quai de Selles". RA

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BURY Alphonse 01/01/1111 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle B 2926 à 2929
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 16/11/1931 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD59 M417/11101 dans des récipients hermétiquement fermés 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/12/1958 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD59 258 W 98507 150m3 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 31/08/1966 Autorisation 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59 W142369 FOD

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Atelier de réparation de bateaux
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 200 l'Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	005b
Nom du système aquifère :	CAMBRESIS/CAMBRESIS EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD59 M417/11101 ; AD59 W142369 ; AD59 258 W 98507
Chronologie de l'information :	1931 ; 1933 ; 1958 ; 1966

12 - Synthèse historique

Historique :

AD59 M417/11101 -07/08/1931 demande d'autorisation -16/11/1931 AP pour le DLI de 140m3 -07/07/1933 PV de recollement -24/08/1933 PV d'enquête de commodo et d'incommodo AD59 258 W 98507 -01/12/1958 RD pour un dépôt de 150m3 qui doit correspondre à la reprise d'exploitation AD59 W142369 -31/08/1966 RD pour DLI de 40m3 de FOD. Plus d'information sur l'ancien DLI.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.