NPC5912299

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	05/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	Emballages spéciaux métalliques et bois, constructions métalliques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CROZIER Gilbert (Ets.)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Aigle (71, rue de l') La Garenne - Colombes anc. St-Lazare (11, rue) Paris anc. Vauban (19, bvd) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	29/08/2002
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 57B3438 RC Seine

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Entre le chemin de halage et l'Escaut non navigable et entre l'allée Fénelon et une ancienne voie de
Code INSEE :	59122
Commune principale :	CAMBRAI (59122)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 663,217 663,324 715,838 663,580 Y (m) 275,183 2,575,570 7,008,296 2,576,745 Préc.XY       rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse ? Oui Plan d'ensemble2 1/200 1931 Oui Plan d'ensemble 1/1000 1931 Oui Plan de situation ? 1931 Oui Plan de masse2 ? 1966 Oui
Commentaire(s) :	RA

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CROZIER Gilbert 01/01/1111 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle A 3170 à 3177
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements C25 17/11/1931 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD59 M417/11102 constructions en fer 2 Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie C16 17/11/1931 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD59 M417/11102 constructions de bois 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 15/01/1963 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59 W134076 aérien FOD 4 Fabrication de coutellerie C25.71Z 05/05/1964 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD59 W142369 5 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 05/05/1964 Déclaration 2ième groupe AD59 W142369 6 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 05/05/1964 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD59 W142369 7 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 05/05/1964 1er groupe AD59 W142369 + atelier de décapage des métaux

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Présence de bâtiments en ruines

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SOCETI-SAMC constructions métalliques Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00364X0343
Distance captage AEP :	360
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 200 l'Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	006a
Nom du système aquifère :	HAINAUT-VERMANDOIS/HAINAUT OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD59 M417/11102 ; AD59 W134076 ; AD59 W142369 ; AD59 W137419
Chronologie de l'information :	1931 ; 1963 ; 1964

12 - Synthèse historique

Historique :

AD59 M417/11102 -08/08/1931 demande d'autorisation -17/11/1931 AP -21/09/1931 PV d'enquête de commodo et d'incommodo AD59 W134076 -15/01/1963 RD pour un DLI de 18m3 FOD AD59 W142369 -05/05/1964 RD pour atelier de serrurerie, de chaudronnerie, application de peinture, décapage, menuiserie

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.