NPC5912476

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	12/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	Pompe à essence
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MILLET et Cie sucrerie
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue PARIS (XV) , LOUVRE (rue du) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	17/09/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Sucrerie de Masnière
Code INSEE :	59389
Commune principale :	MASNIERES (59389)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 661,686 661,788 714,251 Y (m) 269,098 2,569,476 7,002,218
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'installation ? 1926 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 14/01/1927 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59 M417/14908 2 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 29/10/1952 01/01/1958 1er groupe ?=Origine de la date non connue AD59 M417/14908; AD59W89991 ; AD59W70071 3 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 23/04/1959 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD59 M417/14908; AD59W89991 ; AD59W70071 anhydride sulfureux
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MILLET et Cie sucrerie 14/01/1927

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 200 l'Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	006a
Nom du système aquifère :	HAINAUT-VERMANDOIS/HAINAUT OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD59 M417/14908; AD59W89991 ; AD59W70071
Chronologie de l'information :	1927

12 - Synthèse historique

Historique :

AD59 M417/14908 -14/01/1927 RD AD59W89991: - AP du 23/04/1959 pour l'installation d'un depot de 15 tonnes d'anhydride sulfureux en 2 reservoirs. - PV de notification du 04/05/1959 - autorisation du 29/10/1952 pour un depot de chlore supprimé en 1958 AD59W70071: - depot de chlore

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.