NPC5912840

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	05/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	usine de produits chimiques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Societe de produits chimiques
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue LE CATEAU , MORTIER (19, rue du Marechal ) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	16/10/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	59412
Commune principale :	MONTAY (59412)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 686,369 686,512 738,965 Y (m) 269,554 2,569,919 7,002,451
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan d'ensemble 1/500 1955 Oui
Commentaire(s) :	C. F. Localisation IGN

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant PONSIN Georges 01/01/1111 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique C20.1 01/02/1956 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD59W74331-1

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Pas repéré de bâtiments car murs trop haut, mais portail couvert par la végétation

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00378X0181
Distance captage AEP :	350
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 La haute vallée de la Selle en amont de Solesmes Zone inondable 0
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	006b
Nom du système aquifère :	HAINAUT-VERMANDOIS/HAINAUT EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59W74331-1

12 - Synthèse historique

Historique :

AD59W74331-1: - mise en demeure le 16-01-1958 - 21-04-1959 nouvelle installation de depoussierage - 01/02/1956 PV de notification - 01/02/1956 AP - enquete comodo incommodo du 06/01/1956

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.