NPC5912875

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	31/07/2002
Nom(s) usuel(s) :	pompe à essence
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ETHUIN Jean et Cie Ets
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Bermerain 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	17/09/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	59517
Commune principale :	LES RUES-DES-VIGNES (59517)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 662,168 662,268 714,690 Y (m) 264,216 2,564,586 6,997,326
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 1/500 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ETHUIN 01/01/1111 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle A 607-609-610-611-612
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 19/11/1969 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59W152838 existance de 2 depots 3000l essence et de gas oil 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 19/11/1969 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59W152838 fuel oil domestique

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	2.334 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur GRAINOR Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Haute vallée de l'Escaut en amont de Crevecoeur sur l'Escaut Monument historique (hors périmètre de 500m) 0 Site inscrit : Vallée du Ht Escaut, Abbaye de Vaucelles Cours d'eau 200 l'Escaut
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	005b
Nom du système aquifère :	CAMBRESIS/CAMBRESIS EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD59W152838
Chronologie de l'information :	1969

12 - Synthèse historique

Historique :

AD59W152838: - RD du 19/11/1969 pour l'installation de deux reservoirs - Etablissement Classés 20/11/1969 - PV de notification du 22/11/1969

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.