Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

NPC5912913

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : NPC
Date de création de la fiche : (*) 08/08/2002
Nom(s) usuel(s) : DLI
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
CAZEZ Jean
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
FOSH (rue, marechal) 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 10/09/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE : 59624
Commune principale : VILLERS-OUTREAUX (59624)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 668,747 668,855 721,231
Y (m) 259,220 2,559,578 6,992,266
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
plan de situation 1/10000 Oui
plan de masse 1/200 Oui
Commentaire(s) : loc IGN

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
CAZEZ Jean 01/01/1111 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels : Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : ?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 19/01/1961 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59W113440

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Rural
Captage AEP : Non
Formation superficielle : Limons/Loess
Substratum : Calcaire tendre/Craie
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : Nappe de la Craie
Type d'aquifère : Fissuré
Code du système aquifère : 006a
Nom du système aquifère : HAINAUT-VERMANDOIS/HAINAUT OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD59W113440
Chronologie de l'information : 1961 1962

12 - Synthèse historique

Historique : AD59W113440:
- RD du 19/01/1961 pour l'installation d'un depot de liquide inflammable de 12000l.
- PV de recollement au 06/02/1962.

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.