NPC5912918

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	30/07/2002
Nom(s) usuel(s) :	Sucrerie D'IWUY
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL Sucrerie d'IWUY anc. Joseph et Charles DELLOYE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue IWUY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	16/09/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Sur la gauche vers Iwuy
Code INSEE :	59322
Commune principale :	IWUY (59322)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 669,916 670,038 722,601 Y (m) 281,417 2,581,812 7,014,477
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/2000 1963 Oui plan de masse 1/200 1963 Oui
Commentaire(s) :	"Anc RN 29". loc IGN

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 19/12/1960 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59W98508; AD59 386W128799 fuel 2 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 02/03/1964 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59W137420 anhydre sulfureux 5tonnes

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Présence de vieux bâtiments

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00285X0027
Distance captage AEP :	1,250
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	006a
Nom du système aquifère :	HAINAUT-VERMANDOIS/HAINAUT OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD59W98508 ; AD59 386W128799 ; AD59W137420
Chronologie de l'information :	1960; 1964

12 - Synthèse historique

Historique :

AD59W98508: - RD 19/12/1960 pour la mise en place d'un reservoir aerien de 4*3000l de fuel. - Etablissements Classés du 23/12/1960 AD59W137420: - RD 02/03/1964 autorisant le stockage de 5 tonnes d'anhydre sulfureux.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.