NPC5912946

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	08/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	DLI
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PASCAL Raymond
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Clemenceau (55 rue ) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	02/10/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 55 rue CLEMENCEAU
Code INSEE :	59624
Commune principale :	VILLERS-OUTREAUX (59624)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 669,334 669,443 721,826 Y (m) 260,024 2,560,383 6,993,066
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/10000 1962 Oui IGN 1/25000 Oui plan de masse 1/200 1962 Oui plan de situation 1 1/2000 1962 Oui plan de situation 2 1/10000 1962 Oui plan de masse 2 1/200 1962 Oui
Commentaire(s) :	loc IGN N° 12946 - Loc RA N°12983

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 15/05/1962 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59W128801 Gas oil 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 28/05/1964 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59W128801- AD59W137422

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitation
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	Présence de bâtiments dans un état moyen

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00491X0219
Distance captage AEP :	400
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	006a
Nom du système aquifère :	HAINAUT-VERMANDOIS/HAINAUT OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59W128801- AD59W137422

12 - Synthèse historique

Historique :

AD59W128801: - RD du 15/05/1962 pour l'installation d'un reservoir aerien de 30000l de gas oil . - PV de notification 18/ 05/1962 - Etablissement classes 16/05/1962. AD59W137422: - RD du 28/05/1964 pour l'installation d'un deuxieme dpot de 30000l de gas oil. - Etablissement classes du 30/05/1964

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.