NPC5950073

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	18/04/2006
Nom(s) usuel(s) :	Teinturerie-tissages-manufacture de tioles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) UTEXBEL anc SONEP anc Ets Colombier S.A anc MASUREL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 28, rue Bayart à Armentières 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/05/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Oui 16/04/2007

3 - Localisation du site

Localisation :	Avenue Colombier
Code INSEE :	59044
Commune principale :	BAISIEUX (59044)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 665,144 665,279 718,202 Y (m) 323,640 2,624,118 7,056,800 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN n° Lille 1/250000 1968 Oui W 173890 Plan de situation ? 1970 Oui W 173890
Commentaire(s) :	Au bout de l'avenue (cul de sac)

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1907
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 23/08/1971 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral W 173890
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets Masurel 01/01/1907 Colombier SA 01/01/1931 SONEP 01/01/1981 UTEXBEL 01/01/1998

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Tissage de Baisieux Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Sup. et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001k
Nom du système aquifère :	ARTOIS/MELANTOIS NORD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 59: W 173890

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier W 173890: AP du 23/08/1971 pour l'installation d'un réservoir aérien de 78m3 de FOD pour alimenter une installation de combustion (chaudière).

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.