NPC5950468

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	12/05/2006
Nom(s) usuel(s) :	Ste de Transports
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Transports ERB Frères S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 122, Rue Etienne Dolet à Pierrefitte (93) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	26/06/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Oui 13/04/2007

3 - Localisation du site

Localisation :	Z-I de Roubaix Est
Code INSEE :	59367
Commune principale :	LYS-LEZ-LANNOY (59367)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 663,070 663,204 716,186 663,135 Y (m) 330,541 2,631,034 7,063,731 2,630,956 Préc.XY Décamètre     rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 2 1/200 1974 Oui AD59 1031W46 Plan de situation 2 / 1974 Oui AD59 1031W46 Plan de situation 1 / 1974 Oui 1009W7 Plan de masse 1 1/200 1974 Oui 1009W7

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/11/1974
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 14/11/1974 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1009W7; AD59 1031W46
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Transports ERB Freres 14/11/1974

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Site clôturé en friche sans bâtiment.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	nappe libre du quaternaire
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59 1009W7

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier 1009W7: RD du 14/11/1974 pour un RSFM de 30m3 de Go Dossier AD59 1031W46: RD du 12/051976 pour l'installation d'un RE à double paroi de 15m3 de GO. Ce RD annule et remplace celui de 1974 (remplacement du RSFM de 30m3)

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.