NPC5950496

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	15/05/2006
Nom(s) usuel(s) :	Chaudronnerie et réparation automobile
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté Européenne de la Maille, Ex SNC Entreprise Martinage, Ex Sté Norfil, Ex M. Moison Gérard, Ex Ste Nord Tuyauterie
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 12 rue Charles Gounod à Marcq-en-Baroeul, Ex 42 rue de la Filature à St André 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	05/06/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Oui 20/03/2007

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 42 rue Filature (de la)
Localisation :	Entre la rue de la Filature, rue Sadi Carnot et rue Félix Faure
Code INSEE :	59527
Commune principale :	SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE (59527)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 651,002 651,110 704,093 651,005 Y (m) 329,866 2,630,363 7,063,162 2,630,137 Préc.XY Décamètre     numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1/500 1970 Oui AD 59 1009W16

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Saint André 1/1400 BI 21
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	28/04/1933
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 13/03/1974 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 59 1009W16 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 13/03/1974 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 59 1009W16 3 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 04/11/1986 01/01/1992 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP59 257
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SNC Entreprise Martinage 01/01/1111 01/01/1992 M. Moison Gérard 13/03/1974 Socièté Européenne de la Maille 01/01/1992

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	UF
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Artec Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	nappe libre du quaternaire
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 59; 1075W66

12 - Synthèse historique

Historique :

AD 59 1009W16 : RD du 13/03/1974 pour l'installation d'un atelier de chaudronnerie et réparation automobile. 1075W66: Deux RD et un AP respectivement du 28/04/1938, 08/11/1938 et 14/08/1948 pour plusieurs dépôts de LI (120m3). Dossier AP59 257: -RD du 04/11/1986 pour la déclaration d'un transformateur imprégné de pyralène par la Sté Norfil. -courrier de mai à juin 1992 concernant l'enlèvement du transformateur.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.