NPC5950837

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	01/06/2006
Nom(s) usuel(s) :	Amidonnerie du Maïs
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté des produits du Maïs
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 379 avenue du Général de Gaulle à Clamart (92) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	20/06/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Hangar I et entrepôt 10
Code INSEE :	59553
Commune principale :	SANTES (59553)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 645,278 645,371 698,289 Y (m) 321,861 2,622,344 7,055,195 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/200 1978 Oui 1075W67 Plan de situation 1/2000 Oui 1075W67 Plan d'ensemble 1/1000 Oui 1075W67

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques C27.20Z 06/10/1978 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1075W67
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté des produits du Maïs

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Présence de bâtiments en bon état sur le site.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00146C1874
Distance captage AEP :	650
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Autre(s) forage(s) AEP 700 00146C1874 en latéral, champ captant de Lille-sud
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	nappe libre du quaternaire
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 59 : 2091W111 ; 1075W67

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier 1075W67 : RD du 06/10/1978 pour l'installation d'un atelier de charge d'accumulateurs. Dossier 2091W111 : AP du 24/01/2000 pour l'exploitation d'un entrepôt et un atelier de charge ordinaire d'accumulateurs pour l'entrepôt 10.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.