NPC5950929

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	01/06/2006
Nom(s) usuel(s) :	Centre de formation
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Association profesionnelle dans les industries de l'ameublement (CEFIF-AFPIA)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 28, Avenue Daumesnil à Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	04/06/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 66 rue Nollet (Marthe)
Code INSEE :	59279
Commune principale :	HALLUIN (59279)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 655,292 655,415 708,505 655,401 Y (m) 342,822 2,643,345 7,076,102 2,643,326 Préc.XY Décamètre     numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier cadastre / Oui AD59 1207W29 Plan de masse 1 1/100 1980 Oui AD59 1207W29

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	20/05/1980
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 20/05/1980 Autre 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59 1207W29
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Association profesionnelle dans les industries de l'ameublement (CEFIF-AFPIA) 20/05/1980

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	En 2007, le site se divise en une habitation, un parking de résidence et un terrain vague clôturé qui semble entretenu.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Particuliers Personne physique ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	nappe libre du quaternaire
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59 1207W29

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier AD59 1207W29: RD du 20/05/1980 pour l'installation d'un atelier d'application, à froid, de vernis.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.