NPC5950948

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	01/06/2006
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de Serrurerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Lorthoy Gabriel
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 271, Rue de l'Abbé Bonpain à Marcq-en-Baroeul 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	20/06/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/02/2007 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 271 rue Bonpain (de l'Abbé)
Code INSEE :	59378
Commune principale :	MARCQ-EN-BAROEUL (59378)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 653,234 653,346 706,320 653,328 Y (m) 328,906 2,629,400 7,062,181 2,629,407 Préc.XY Décamètre     numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1 / Oui AD59 1207W35 Plan de masse 1 / Oui AD59 1207W35
Commentaire(s) :	Deuxième bâtiment à environ 20m de l'angle de l'avenue de la République

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Marcq-en-Baroeul BO 761
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/05/1980
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de coutellerie C25.71Z 08/05/1980 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD59 1207W35
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Lorthoy Gabriel 08/05/1980

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Des bâtiments tôlés en mauvais état sont présents sur le site qui est clôturé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	nappe libre du quaternaire
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59 1207W35

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier AD59 1207W35: RD du 08/05/1980 pour l'installation d'un atelier de serrurerie avec opération de découpage, meulage, laminage.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.