NPC5951235

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	28/06/2006
Nom(s) usuel(s) :	Carrosserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Bogaert Bruno
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 57, rue de la porte Rouge à Halluin 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	14/05/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Oui 17/04/2007

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 18 rue Quesnoy-Sur-Deule (de)
Code INSEE :	59152
Commune principale :	COMINES (59152)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 646,947 647,050 700,125 Y (m) 340,564 2,641,086 7,073,914 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/10000 Oui AD59 1428W62 Plan d'ensemble 1 1/1000 Oui AD59 1428W62

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	23/02/1988
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 23/02/1988 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD59 1428W62 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 23/02/1988 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD59 1428W62
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Bogaert Bruno 23/02/1988

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	présence de bâtiment en état moyen , le site étant clôturé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 100 La Lys
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	nappe libre du quaternaire
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59 1428W62

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier AD59 1428W62: RD du 23/02/1988 pour l'installation d'un atelier d'application de peintures et vernis. Lettre du 23/02/1988 donnant acte de la déclaration d'un garage de 250m².

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.