Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

NPC

Date de création de la fiche : (*)

29/06/2006

Nom(s) usuel(s) :

SAPRO (SA)

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SAPRO (SA)

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
14 rue de Marcq en Baroeul à Wasquehal	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

26/06/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/02/2007	Non

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
14		rue	Marcq en Baroeul (de)

Code INSEE :

59646

Commune principale :

WASQUEHAL (59646)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	655,592	655,710	708,696	655,688
Y (m)	330,499	2,630,996	7,063,755	2,630,989
Préc.XY	Décamètre			numéro

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Partiellement réaménagé et partiellement en friche

Date de première activité : (*)

06/09/1988

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)	C20.16Z	19/06/1988	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	1428 W 83
2	Fabrication et/ou stockage de colles, gélatines, résines synthétiques, gomme, mastic,	C20.52Z	19/06/1988	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	1428 W 83
3	Fabrication de colorants et de pigments et d'encre	C20.12Z	06/09/1988	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	1428 W 83

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SAPRO (SA)	06/09/1988

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Présence de bâtiment en état moyen sur le site qui est clôturé.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
Halte gourmande	Entreprise privée ou son représentant	?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

Non

Distance captage AEP :

Périmètre de protection :

Non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	100	La Marque

Type de nappe :

Captive

Nom de la nappe :

nappe libre du quaternaire

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

501

Nom du système aquifère :

FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 1428 W 93
Chronologie de l'information :	1988

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier 1428 W 83 : RD du 06/09/1988 concernant l'exploitation d'un atelier d'emploi et de traitement pour la préparation de vernis, peintures, encres, colles et matières plastiques, à l'exclusion du celluloïd.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

NPC5951268