NPC5951441

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/2006
Nom(s) usuel(s) :	Vente de pomme de terre
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA BUCHE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 20 rue du Haut Quesnoy à Le Maisnil 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/07/2006

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Oui 04/04/2007

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 20 rue Haut Quesnoy (du)
Code INSEE :	59371
Commune principale :	LE MAISNIL (59371)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 638,624 638,704 691,643 Y (m) 323,940 2,624,429 7,057,336 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation ? Oui 1744W17

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Le Maisnil 01/01/2007 1/1000 A 375
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/04/1995
Date de fin d'activité : (*)	01/12/2005
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/04/1995 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 1744W17
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Buché 01/04/1995
Commentaire(s) :	Activité terminée en décembre 2005 d'après l' enquête mairie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.33 (en ha)
Surface bâtie :	2,600 (en m2)
Code POS :	NR
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Bâtiment à louer ALDI Marché/Henri Boucher en projet

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) 324 AEA - 00145C0353F1
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	nappe libre du quaternaire
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 59 : 1744W17

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier 1744W17 : DCD du 01/04/1995 pour la mise en place d'installation de distribution de LI par un R double paroi de 14 m3 de GO.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.