NPC5951688

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	23/10/2006
Nom(s) usuel(s) :	Entrepôt
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A.R.L. Stock logistique
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Z.I de Roubaix EST rue du Trieu Quesnoy à Toufflers 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	27/06/2007
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 284.00062 GIDIC

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Rue du Trieu Quesnoy (zone industrielle de Roubaix EST)
Code INSEE :	59598
Commune principale :	TOUFFLERS (59598)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 663,440 663,574 716,554 Y (m) 330,260 2,630,752 7,063,446 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1 1/10 000 Oui AD59 1743W83 plan de masse 1/300 2002 Oui AP 59 106 plan de masse 1 ? Oui AD59 1743W83

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/07/1994
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 13/07/1994 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59 1743W83
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SARL STOCK 13/07/1994

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	L'entreprise a déménagé rue de la Couture.Présence de bâtiments en bon état sur le site.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	nappe libre du quaternaire
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59 1743W83

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier AD59 1743W83: Deux Rd du 13/07/1994 pour l'exploitation de deux RA de 10m3 et 15m3 de LI et d'un stockage de produit toxique peu soluble dans l'eau. Dossier AP 59 106 RD du 08/03/2002: construction d'un nouvel entrepôt.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.