NPC5951961

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	19/12/2006
Nom(s) usuel(s) :	Travail de matières Plastiques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A.R.L. Plastic- BM
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Z.A. Du Ruage à villeneuve d'Ascq 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	15/06/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Non

3 - Localisation du site

Localisation :	ZA. Du Ruage
Code INSEE :	59009
Commune principale :	VILLENEUVE-D'ASCQ (59009)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 659,213 659,336 712,271 659,446 Y (m) 324,764 2,625,247 7,057,979 2,625,291 Préc.XY Décamètre     rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/1000 Oui AD59 2157W159 Plan de masse 1 1/300 Oui AD59 2157W159 Plan de situation 2 1/20000 Oui AD59 2157W159
Commentaire(s) :	à 10 m de l'intesection avec la rue Kléber

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/11/2001
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 13/11/2001 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD59 2157W159
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SARL Plastic BM 13/11/2001

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le site est clôturé, en friche et avec des bâtiments en bon état

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Sup. et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001k
Nom du système aquifère :	ARTOIS/MELANTOIS NORD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD59 2157W159

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier AD59 2157W159: RD du 13/11/01 pour l'exploitation d'un atelier d'extrusion de polymères à chaud et d'un stockage de polymères.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.