NPC5952061

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	10/04/2007
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de travail des métaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) FAVIER SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 1 rue Winston Churchill Lomme 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/06/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Oui 14/05/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	59462
Commune principale :	PHALEMPIN (59462)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 647,866 647,961 700,803 Y (m) 313,016 2,613,480 7,046,314 Préc.XY Décamètre
Commentaire(s) :	Angle de la rue Foch et de la rue Eloy

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1961
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 01/01/1111 ? 2ième groupe ?=Origine de la date non connue AP 59 95 2 Mécanique industrielle C25.62B 01/01/1111 ? 2ième groupe ?=Origine de la date non connue AP 59 95 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue AP 59 95
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA FAVIER 01/01/1961

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Présence de vieux bâtiments sur le site clôturé

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SA Geblot Entreprise privée ou son représentant ? Sté peiçage Usinage Carembault Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Sables du Landénien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	201c
Nom du système aquifère :	LANDENIEN DES FLANDRES / LANDENIEN D'ORCHIES LIBRE

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision Diagnostic initial A (avant 2008) 1 étude réalisée Diagnostic initial B (avant 2008) 1 étude réalisée Evaluation simplifiée des risques (avant 2008) 14/11/2002 1 étude demandée
Etude(s) connue(s) ? :	Non
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision Diagnostic initial A : étude réalisée Diagnostic initial B : étude réalisée Evaluation simplifiée des risques (ESR) : étude demandée 14/11/2002 AP - Arrêté préfectoral

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 59 95

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier AP 59 95 : AP du 14/11/02 pour imposer à la SA Favier des prescriptions complémentaires pour la remise en état du site.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.